Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIP
ARIANTA, Société par action simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1696854
Date de dépôt :
02/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2021

Présentation de la marque CLIP

Déposée le 2 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIANTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIANTA domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 190 316 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 243-245 rue Jean JAURES - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLIP est expirée depuis le 2 octobre 2021.

ARIANTA a également déposé les autres marques suivantes : PRIX MALIN SI MALIN QU'IL NE BÉNÉFICIERA D'AUCUNE RÉDUCTION , LES DOUCEURS DE L'HIVER , SOLEIL D'ETE , DU CHOIX DES IDÉES , MES PRÉFÉRENCES , BIOCONFORT , LES PETITS CALINS. , (Marque figurative) , INSTANTANÉS D'ÉTÉ , LES JOURS ROSES


ARIANTA, Société par action simplifiée unipersonnelle - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 519190316


3 SUISSES INTERNATIONAL - 243-245 rue Jean JAURES - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2001 n°2197856 - Publication au BOPI 2001-05-21

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2011 n°2479317 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

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